1. Acceptation
En utilisant ce site leducetfils.ca, vous acceptez les présents termes. Si vous n'êtes pas d'accord, veuillez ne pas utiliser le site.
2. Rôle du site umbrella
Leduc & Fils exploite ce site comme portail umbrella vers ses deux divisions opérationnelles. Le présent site ne vend rien directement et ne recueille pas de demandes commerciales — il oriente vers les sites dédiés.
3. Divisions distinctes
Les deux divisions sont exploitées sous la même entreprise familiale mais opèrent chacune leur propre site, leur propre inventaire et leurs propres conditions commerciales :
- Pelles à neige — https://pelleaneigeleducetfils.ca · termes spécifiques à la distribution Meyer.
- Réfrigération — https://refrigerationleducetfils.ca · termes spécifiques à la distribution ATC.
4. Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site (textes, images, mise en page) est la propriété de Leduc & Fils ou de ses partenaires. Les marques Meyer et ATC sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et utilisées avec autorisation dans le contexte de notre relation de distribution.
5. Limitation de responsabilité
Le site est fourni « tel quel ». Nous nous efforçons de maintenir une information exacte mais ne garantissons pas l'absence d'erreurs ou la disponibilité continue du service.
Notre responsabilité, si elle est engagée, est limitée dans la mesure permise par la loi applicable. Pour les transactions commerciales, ce sont les conditions des sites de division concernés qui s'appliquent.
6. Liens externes
Les liens vers les sites des divisions et autres sites externes sont fournis par commodité. Nous ne contrôlons pas le contenu de sites tiers et déclinons toute responsabilité quant à leur disponibilité ou leur contenu.
7. Droit applicable
Les présents termes sont régis par les lois du Québec et du Canada applicables au Québec. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du district judiciaire de Montréal.